La Slovaquie... aussi
Apparemment, tous les autres contributeurs de Publius pratiquent la méthode Etienne Chouard de préparation au référendum (d'accord, Versac a une bonne et belle excuse), donc j'en remets une couche pour vous apprendre -ou vous confirmer- que le parlement slovaque a approuvé le traité, par 116 voix contre 27 (et 4 abstentions). Les opposants se trouvaient dans les rang du parti communiste et du mouvement chrétien démocrate (KDH). La majorité des 3/5e des 150 députés (90, donc) a été largement atteinte.
Pour mettre un peu de chair dans cet exposé aride, je relaye les déclarations très raisonnables du ministre slovaque des Affaires Etrangères :
Lors des débats mercredi à Bratislava, le ministre slovaque des Affaires étrangères Eduard Kukan a estimé que le Traité constitutionnel était le meilleur compromis possible dans une Union à 25."Il faut reconnaître que nous n'avons pas été capables de faire passer (dans le texte de la Constitution) toutes les revendications de la Slovaquie, mais la même chose s'est passée pour les 24 autres pays", a-t-il plaidé. "Le texte final du traité représente un point d'intersection des opinions et des idées de tous les pays membres de l'UE, qui n'est peut-être pas parfait mais suffisamment bon", a ajouté le ministre.
Je suppose que tout cela doit encore être formellement ratifié en haut lieu mais comme le parlement slovaque ne comprend qu'une seule chambre (je me disais bien aussi qu'ils étaient bizarres, ces Slovaques), admettons que la ratification de la Slovaquie soit d'ores et déjà officielle.
Pour ceux qui mettent des petits drapeaux sur leur carte d'Europe a la maison, l'état des ratifications est le suivant :
- Lituanie, par voie parlementaire en novembre 2004
- Hongrie, par voie parlementaire en décembre 2004
- Slovénie, par voie parlementaire en février 2005
- Italie, par voie parlementaire en avril
- Grèce, par voie parlementaire en avril
- Slovaquie, par voie parlementaire mercredi
Je rappelle que la procédure parlementaire de ratification est en cours en Espagne, en Belgique et en Autriche.
Add. (12/05) : état des ratifications corrigé pour prendre en compte le fait que le Bundesrat autrichien doit encore se prononcer. Merci Frankie.
Ils ont pas déjà eu un référendum en Espagne ?
Rédigé par: Olivier | le 11 mai 2005 à 22:29
Olivier : si, mais un référendum qui n'était que consultatif. Le gouvernement et les partis politiques s'étaient engagés à respecter le choix populaire. (c'est la même chose aux Pays-Bas)
Rédigé par: Emmanuel | le 11 mai 2005 à 22:38
*mode troll on*
Mais non il est pas raisonnable , c'est un vendu au grand Capital ,explitant la masse ouvrière ,qui fait partit du complot mondial qui veut nous imposer ses politiques libérales !
*mode troll off*
Cet homme a des paroles de bon sens , vraiment.
Rédigé par: Nade | le 11 mai 2005 à 22:38
Pour bien expliquer la ratification slovaque, il serait bon que vous mettiez ce qu'attend la Slovaquie de l'Europe et les "promesses "qui lui ont été faites .. ainsi que les sommes que cela engendre ...
Rédigé par: Pierre | le 11 mai 2005 à 23:00
Bonjour,
Mon post est un peu hors-sujet par rapport à la Slovaquie mais je suis un peu paresseux pour lire tous les excellentes contributions de Publius afin de trouver le bon fil.
Je viens de trouver un excellent argument de pourquoi il faut voter OUI au referendum.
Pourquoi l'Union Européenne, c'est mieux pour nous défendre contre le Textile Chinois que la France isolée?
- Non, ce n'est pas parce qu'elle réagit hyper-vite pour mettre en place les clauses de sauvegarde...
- Non, ce n'est pas parce que M. Mandelson est un super-commissaire européen...
- C'est tout autre chose: c'est sa TAILLE.
Pourquoi la taille?
- Imaginons la France isolée, toute seule (comme le rêvent les souverainistes): assurément elle sera beaucoup plus efficace pour mettre de suite les clauses de sauvegarde comme des quotas ou des barrières douanières. Mais faisant cela, elle ne protège que son marché intérieur, pas son marché à l'export! Les entreprises de textile français ne subiront pas la concurrence du Textile Chinois sur le marché français, certes, mais perdront tout leur marché à l'exportation face aux Chinois notamment vers les autres pays européens car il n'y aura pas eu de concertation (hypothèse France isolée). Cette hypothèse est donc la mort assurée de l'industrie textile français.
- Avec l'Union commerciale et douanière qui existe déjà, et qui sera renforcée du point de vue contrôle politique avec le TCE (comme cela, M. Mandelson aura plus de diligence pour contrer le Textile Chinois), toute décision commerciale et douanière de l'Union s'appliquera à tous les pays de l'Union. Donc la France protégera son marché intérieur du Textile Chinois mais aussi ses marchés à l'export vers l'Union. La marché européen est assez grand pour que l'industrie textile français survive et trouve des débouchés en n'y étant pas concurrencé par le Textile Chinois (si clause de sauvegarde décidée par l'Union).
La Turquie se plaint par exemple du Textile Chinois, non pas parce qu'il envahit le marché turc (ils ont déjà mis en place des clauses de sauvegarde) mais parce qu'il envahit ses marchés à l'export dont l'Union Européenne...
J'attends les contre-arguments des nonistes souverainistes et des nonistes de gauche!
;-)
Rédigé par: fgabriel | le 11 mai 2005 à 23:24
Le problème des marchés avec la Chine est que ce sont pour l'heure des marchés de dupes. La Chine est un formidable réservoir de main d'oeuvre à bas prix, tout ce qu'il faut pour un capitalisme sauvage. Elle ne peut pour l'instant que vendre à l'export en masse des produits à "faible technologie", ce que nous ne produisons plus depuis longtemps puisque ces marchés ont été délocalisés. Alors que peut-on leur vendre ? Des TGV, des métros, des Airbus, etc. et des armes. Armes dont la bataille européenne pour la levée de l'embargo sur la Chine est l'objet. Mais ce faisant la Chine exige en même temps que nous lui fournissions ces hautes technologies le transfert qui va de pair. Elle n'exige donc pas le seul produit mais aussi sa capacité d'ingéniérie à le produire. C'est donc une fuite en avant que se livrent les Européens pour un marché attractif, certes, mais qui à terme ne pourra qu'aligner nos savoirs technologiques, y compris en armement. La bonne question n'est pas de savoir s'il faut limiter l'invasion de textiles chinois mais de commercer sous ces conditions. Ce qui sous-tend à terme, avec la Chine comme avec d'autres pays émergents comme l'Inde, c'est l'organisation d'un marché mondial uniquement règlementé par les "propriétaires" de ces technologies et de la main d'oeuvre. C'est ce que les "nonistes" voudraient enrayer : un marché unique érigé en nouvel ordre mondial débarrassé des contraintes étatiques, sociales et environnementales. C'est en ce sens qu'ils qualifient ce Traité d'ultralibéral. Cette évolution ne date pas d'hier. Certes, mais la chute de l'empire soviétique a détruit la dernière opposition à ce système et accéléré son évolution. La question des textiles français est un faux débat puisque ceux qui subissent le plus fort cette crise dans notre région du globe ne sont pas les Français mais les Maghrébins et les Turcs, là où nous avions délocalisé toute notre production ou presque. :)
Rédigé par: Djiddy Pibbee | le 11 mai 2005 à 23:54
Réponse à fgabriel,
Je suis partisan du NON, mais ni souverainiste, ni de gauche, que cela vous plaise ou non.
Deux remarques :
1) Au sein de l'Union, la France trouve également la Chine comme concurrent (cela a dû vous échapper);
2) La meilleure défense de l'Union, aurait été que la Commission ne signe pas l'accord au sein de l'OMC.
Maintenant, elle enquête... on verra dans six mois, ses conclusions et son incompétence réunies.
La Commission est dépassée depuis longtemps car elle fait les volontés de l'OMC. Elle aurait plus de mérite à le reconnaître une bonne fois pour toute plutôt que jouer les vierges effarouchées au premier revers.
Et puis, si cela peut vous rassurer, nous délocalisons aussi en Chine, et pas seulement les fabriques de bikinis.
Rédigé par: Jimmy | le 12 mai 2005 à 00:00
@Jimmy
Vous dites:
"1) Au sein de l'Union, la France trouve également la Chine comme concurrent (cela a dû vous échapper);"
Oui, mais vous avez mal lu mes phrases:
1/ Actuellement, la France est concurrencée par la Chine:
a- sur son marché intérieur
b- sur son marché à l'export (le commerce extérieur) donc au sein de l'Union (le commerce extérieur européen) comme vous le relevez
2/ Imaginons une France isolée qui décide toute seule de ses politiques commerciale et douanière:
a- Elle protège certes son marché intérieur
b- Mais elle ne peut rien faire sur ses marchés à l'export donc incluant l'Union
c- Je ne lui donne pas 2 ans avant la fermeture de la dernière usine textile en France, car son marché intérieur est trop petit économiquement
3/ Avec l'Union actuelle (politiques commerciale et douanière communes et transférées à l'Union):
a- Il suffit que M. Mandelson se bouge le c*l pour mettre en vigueur la clause de sauvegarde
b- La France verra ainsi le marché intérieur DE L'UNION protégé, elle pourra procéder à l'adaptation/ mutation de son industrie textile de manière plus souple
4/ Avec le TCE:
a- M. Mandelson sera responsable devant le Parlement Européen et le Conseil des Ministres qui pourront voter les décisions à la majorité qualifiée
b- Il se bougera le c*l plus rapidement
5/ C'est un argument contre:
a- le non souverainiste: c'est évident, si on est tout seul à mettre des barrières douanières et pas les autres, on perdra tous nos marchés vers ces autres!
b- le non de gauche: le marché intérieur européen commun (où la concurrence est libre et non faussée... tant marché commun décrié), le transfert d'une partie de notre politique commerciale et de toute notre politique douanière à ce machin qu'est l'Union, ben ça permet de préserver des emplois et d'éviter de délocaliser!
Ouvrières françaises du textile, votez OUI!
CQFD
Rédigé par: fgabriel | le 12 mai 2005 à 00:29
Paris) - En France, la machine de l’Etat s’est mise en route, et de manière peu discrète, au service du « oui » au référendum. Dans l’audiovisuel public, comme on l’a vu dans notre chronique d’hier, dans la campagne d’affichage massif annoncée, et surtout dans l’ « exposé des motifs » que chaque électeur a reçu en même temps que le texte de la Constitution.
Pour beaucoup de citoyens, qui n’auront ni le temps ni l’envie de décortiquer ce document passablement indigeste, l’exposé des motifs va tenir lieu de résumé. D’autant qu’il permet un bon confort de lecture : il est imprimé en gros caractères, alors que la Constitution, présentée en caractères minuscules, n’est consultable que pour celles et ceux qui ont une bonne vue.
Contrairement à la déontologie démocratique la plus élémentaire, cet exposé des motifs n’est rien d’autre qu’un document de propagande pour le « oui ». Toutes les affirmations qu’il contient sont hautement contestables, et certaines carrément mensongères. Nous en examinerons quelques-unes au fil des jours à venir.
En piochant aujourd’hui, nous sommes tombés sur celle-ci, page 7 : les Parlements nationaux peuvent s’assurer que l’Union ne sort pas de ses compétences (article I-11 et protocole annexé n° 2). C’est faux. Les Parlements nationaux ont seulement un droit d’alerte précoce et aucun pouvoir de décision. A condition d’être au moins 9 sur 25, ils peuvent (protocole n° 2, article 7, page 91) envoyer un avis motivé à la Commission pour faire valoir qu’un projet d’acte législatif européen ne respecte pas le principe de subsidiarité.
Que fait alors la Commission ? Ce qu’elle veut ! Selon son bon plaisir, elle donne suite ou non. Si c’est non, le processus législatif européen suit son cours comme si de rien n’était. Les élus de plusieurs millions ou dizaines de millions de citoyens d’Europe peuvent ainsi être renvoyés à leurs chères études par une institution non élue. Voilà qui s’appelle renforcer le pouvoir des Parlements nationaux !
Bernard Cassen
Rédigé par: bien-dit | le 12 mai 2005 à 00:32
Pour un état des ratifications au jour le jour, voir le site de l'UE:
http://europa.eu.int/constitution/ratification_en.htm
" * Autriche, par voie parlementaire mercredi"
Je cite la note précédente ("Et de (presque) six"):
"La chambre basse du parlement autrichien (Nationalrat) a approuvé aujourd'hui le traité"
"En vertu de l'article 50 de la constitution autrichienne, l'approbation de la chambre haute (Bundesrat) est aussi requise pour permettre la ratification du traité. Ce vote, dont l'issue ne fait guère de doute, devrait avoir lieu avant la fin mai."
Le TCE continue donc à visiter l'Autriche.
Tant que j'y suis et vu que la note sur le texte d'Etienne Chouard est cloturée, je vous met en lien une analyse de ce texte par un prof de droit constitutionnel:
http://www.lesverts.fr/IMG/pdf/Bastien_Francois_prof_de_Droit_constitutionnel_repond_a_E._Chouard.pdf
Et pour les nonistes que les sujets déconnectés du TCE intéressent, voici des infos sur l'évolution du projet de directive relatif au temps de travail en Europe:
http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3214,36-648627@51-633953,0.html
Pourquoi donc refuser de donner plus de poids au parlement européen? (je vous rappelle qu'actuellement le PE est de droite, imaginez-le donc un peu de gauche pour voir)
Rédigé par: Frankie | le 12 mai 2005 à 02:08
C'est marrant mais moi j'aime bien payer mes vetements moins chers... m'enfin je dois être un sale capitaliste.
Rédigé par: Nade | le 12 mai 2005 à 02:17
@bien-dit
Si d'aventure il s'avère que la commission ne respecte pas le principe de subsidiarité, les parlements peuvent se saisir de la cour de justice européenne.
Parce que le principe de subsibdiarité est la source de la légitimité légale des directives de la commission.
Vous avez, je crois oublié qu'il n'y a pas deux mais _trois_ pouvoirs...
Rédigé par: hmmm | le 12 mai 2005 à 07:54
Est-ce que les nonistes pourraient m'expliquer pourquoi les ultra-libéraux anglo-saxons se frottent les mains en sachant que les francais vont voter NON ?
voici quelques pistes de solutions :
- diviser pour régner
- la puissance financière est plutôt à droite qu'à gauche
Rédigé par: line oleum | le 12 mai 2005 à 09:57
Réponse à fgabriel qui dit :
"3/ Avec l'Union actuelle (politiques commerciale et douanière communes et transférées à l'Union):
a- Il suffit que M. Mandelson se bouge le c*l pour mettre en vigueur la clause de sauvegarde
b- La France verra ainsi le marché intérieur DE L'UNION protégé, elle pourra procéder à l'adaptation/ mutation de son industrie textile de manière plus souple"
Je lui suggère de lire attentivement l'article III-314 (dans le chapitre III sur la politique commerciale commune) :
"...l'Union contribue, dans l'intérêt commun, au développement harmonieux du commerce mondial, à la suppression progressive des restrictions aux échanges internationaux et aux investissements étrangers directs, ainsi qu'à la réduction des barrières douanières et autres."
la Constitution consacre la philosophie du libre-échange intégral à laquelle la Commission européenne se rallie systématiquement (et avec zèle) à chaque négociation de l’OMC : et c'est ce que fera M. MANDELSON à la prochaine négociation (ministérielle OMC de décembre à Hong-Kong), notamment pour l'agriculture et les services.
l’UE devient l’Union douanière la plus ouverte du monde développé, quand d’autres puissances, comme les Etats-Unis ou le Japon par exemple, savent s’armer pour défendre un minimum leur base productive et leur souveraineté alimentaire (je vois mal l'UE vivre uniquement de services). Je trouve sidérant que l'on puisse dire que le TCE renforcera la puissance européenne face aux Etats-Unis ou servir de rempart à la mondialisation avec un article pareil !
Au passage, je tiens à faire remarquer à tous ceux qui qui nous expliquent que "la partie III n'est que la compilation des traités précédents" se trompent : dans ce même article III-314, la suppression progressive des restrictions "aux investissements étrangers directs" a été RAJOUTE ! Tous ceux qui avaient combattu en 1998 l'AMI (accord multilatéral sur l'investissement) comme M. JOSPIN, et qu'un collectif d'artistes canadiens décrivait comme le passage "du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes au droit des investisseurs à disposer des peuples", seront ravis d'apprendre qu'il revient par la grande porte du TCE (et pour longtemps si le oui passe).
Rien que pour cela, c'est à dire ce coup de force de certains lobbies, je voterai NON le 29 mai (en fait, j'ai d'autres dizaines de raisons de voter NON).
PS : sinon, je suis d'accord avec fgabriel que la France seule ne peut rien, et c'est pour cela que je suis un européen convaincu, quoiq'en dise M. CHIRAC
Rédigé par: fmi1 | le 12 mai 2005 à 11:04
@line oleum
A la question :
"Est-ce que les nonistes pourraient m'expliquer pourquoi les ultra-libéraux anglo-saxons se frottent les mains en sachant que les francais vont voter NON ?"
Un élément de réponse possible serait, compte-tenu que les ultra-libéraux trouvent le TC trop "social", qu'ils trouveraient là un encouragement à l'adresse de leurs compatriotes pour voter non.
Le non français est divisé, mais que dire du non européen ?
Ceci dit, je ne suis pas noniste, je suis une personne qui réfléchit à son avenir et qui est prête, pour ce faire, à voter non.
Enfin, si le 29 mai à 20h00 c'est non, chez moi ce sera Champagne ! bien mérité après une campagne épuisante. Prost !
Rédigé par: Jimmy | le 12 mai 2005 à 21:48
A propos de méthode Chouard, Emmanuel, je viens de trouver un doc sur le net qui a l'air tout récent.
http://www.ineditspourlenon.com
Le parcours de ce type est étonnant et l'argumentaire drôlement sérieux à ce qu'il semble...
Je n'ai rien trouvé d'aussi fort contre la Constitution depuis le début de la campagne !
Syrkis Myrdyn
Rédigé par: Zyrkis myrdyn | le 16 mai 2005 à 11:00
@Zyrkis : "Je n'ai rien trouvé d'aussi fort contre la Constitution depuis le début de la campagne!"
Allons bon... c'est l'histoire d'un mec qui fréquente un site souverainiste en 2004 et qui vient faire croire en 2005 qu'il était super partisan du "oui", mais qu'il a changé d'avis devant la force de conviction implacable du "non". Mais bien sûr...
En plus, repackager comme "arguments inédits" des trucs qu'on a déjà tous ici lu ou entendu plusieurs dizaines de fois, c'est limite pub mensongère.
Remboursez!
Rédigé par: Emmanuel | le 16 mai 2005 à 11:14
Nan, je suis méchant, en fait : certains arguments (style 16 et 17) dépassent tellement l'idiotie habituelle que personne, à ma connaissance en tout cas, n'avait jamais osé les sortir.
(le 18 est juste juridiquement et politiquement faux, ce qui est un moindre mal)
Rédigé par: Emmanuel | le 16 mai 2005 à 11:22
@ Emmanuel
mouais...j'aimerais en avoir le coeur net.
Pour ma part je trouve les derniers arguments sur la gauche "pompier-pyromane" assez convaincants. Ca leur ressemblerait bien.
Rédigé par: Zyrkis Myrdyn | le 16 mai 2005 à 15:12